Programmes de recherche et Missions 

La sous-série organique programmes de recherche rassemble les documents relatifs à 4 programmes de recherches et dont l’intitulé réfère l’institution : OMS, DGRST, ou au programme : ATP, RCP. Ces dossiers comportent les différentes phases de l’élaboration ou la participation à un programme de recherche, majoritairement les projets, les rapports, notes de recherches et la correspondance.

La partie Mission regroupe les documents administratifs relatifs à une mission ou un ensemble de missions : les ordres de missions, les subventions, les projets, les rapports, les demandes de prolongation, la correspondance, les vacations et les documents concernant les dépenses et les comptes.